Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAPELLE DE BARBE
SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE, SOCIETE CIVILE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
93485066
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
21/09/2023

Présentation de la marque CHAPELLE DE BARBE

Déposée le 21 septembre 1993 par la société SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHAPELLE DE BARBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE domicilié(e) CHATEAU DE BARBE - 33710 - VILLENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 014 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque CHAPELLE DE BARBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAPELLE DE BARBE est expirée depuis le 21 septembre 2023.

SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ESCALETTE , HIPSTER DE BARBE , CHAPELLE BRIVAZAC , CHATEAU BRIVAZAC , CHATEAU DE BARBE


SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE, SOCIETE CIVILE AGRICOLE - CHATEAU DE BARBE - 33710 - VILLENEUVE - France - SIREN 315014266


Novagraaf France - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2003 n°2248008 - Publication au BOPI 2003-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2013 n°2534174 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHAPELLE DE BARBE"